La passion du métal au service de vos projets
iso3834 iso9001 frenchfab frlance label

mentions légales

Identification et publication

Editeur :

Ce site est publié par l’entreprise SAS CNI au capital de 100 000.€ , immatriculée au RCS de Saint-Nazaire sous le numéro 007 080 757 dont le siège social est situé à Montoir de Bretagne, Bd des apprentis (44550).

Directeur de la publication : M Richard THIRIET

Design et développement

Le site a été designé par la société Machinacom
Le site a été développé par la société Hors-lignes

Hébergeur :

Notre site a été réalisé par la société Hors-lignes à Guérande et est hébergé par la société OVH.
Base de données déclarée à la CNIL : 1615679

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du présent site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusés sur le présent site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à son objet ou l’insertion d’une ou plusieurs de ses pages dans une page d’un autre site, est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du présent site en partie ou en totalité sans l’accord écrit de la SAS CNI constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de l’auteur.

La création d’un lien hypertexte vers le présent site ne peut se faire qu’avec l’autorisation de la SAS CNI et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

Informations sur les produits et les services

Le présent site présente de manière générale la gamme de produits et de services proposés par la SAS CNI. Cette présentation ne constitue pas une offre de contracter. Il convient de prendre directement contact avec la SAS CNI pour obtenir une offre commerciale sur mesure.

La SAS CNI se réserve le droit de modifier, à tout moment, les informations figurant sur le présent site sans que sa responsabilité puisse être engagée.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Pour toutes questions ou projets, l’utilisateur du présent site peut laisser un message en remplissant les champs indiqués dans le formulaire « contact ».

Les destinataires des données sont Les chargés d’affaires de la SAS CNI.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à contact@cni44.com. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Responsabilité

La SAS CNI décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le présent site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites. La présence de liens hypertextes présents sur le présent site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre la SAS CNI et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’utilisateur.
La SAS CNI ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le présent site. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus du présent site.

Partager cette page sur :